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Actualités touristiques avec les brèves du tourisme : Liste noire aérienne européenne 92 compagnies épinglées - 25 mars 2006 - 10:00
AERIEN - Liste noire aérienne l'Union Européenne se dote d'une première liste de 92 compagnies aériennes interdites de vol en Europe. L'Union Européenne a interdit de vol 92 compagnies aériennes en Europe, totalement. Ces compagnies aériennes qui sont intégrées à la liste noire de l'aviation sont essentiellement africaine. Trous autres compagnies sont interdites partiellement de vol en Europe. Toutes les compagnies aériennes du Congo sont interdites en Europe, sauf une interdite partiellement, mais aussi celles de Sierra Leone, de Guinée Equatoriale, du Liberia et du Swaziland, dont les systèmes de contrôle sont jugés inadéquats. Les autres compagnies sont originaires d'Asie Centrale, de Corée du Nord et de Thaïlande. Trois opérateurs aériens seront soumis à de simples restrictions, tous leurs appareils n'étant pas interdits. La publication officielle de la liste des compagnies aériennes de la liste noire européenne a été publié ce samedi au Journal Officiel.
Déjà les associations dénoncent cette première liste noire aérienne sur laquelle on note l'absence de compagnies d'Amérique du Sud ou encore d'Europe de l'est. Le président de la Fédération internationale des victimes d'accidents aériens, Gérard David, s'est ainsi étonné de l'absence ce compagnies aériennes du bassin méditerranéen. Plusieurs des compagnies visées par cette liste n'ont par ailleurs jamais posées leurs roues en Europe, d'autres sont quasiment inconnues des tours-opérateurs. Cette liste noire semble allier diplomatie et intérêts suprêmes de l'économie. Ne parlons pas de compagnies non épinglées comme Helios qui changent de nom après un crash aérien. Le Comité d'experts nationaux de la sécurité aérienne, chargé d'assister la Commission européenne pour la préparation de la liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne, a achevé ses travaux hier il y a quelques semains. L'avis unanime émis par ce Comité est le fruit d'un examen approfondi des mesures de sécurité nationales notifiées par les Etats membres et des informations fournies par les compagnies et les autorités de l'aviation civile concernées. Sur cette base, la Commission a adopté le règlement établissant la liste noire européenne. « Une étape décisive vient d'être franchie», avait déclaré Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne en charge des Transports. Il avait ajouté qu'il était en mesure de proposer à la Commission d'adopter la liste noire rapidement, de la publier et « d'assurer que les compagnies qui ont été identifiées n'auront pas la possibilité d'entrer en Europe avant qu'ils n'aient résolu leurs problèmes ». Avec l'adoption de l'avis du Comité de la sécurité aérienne rassemblant des experts des Etats membres autour de la Commission, cette dernière a achevé les travaux permettant l'adoption de la première liste noire européenne des transporteurs aériens soumis à une interdiction d'exploitation au sein de l'Union européenne. Suite à l'entrée en vigueur du règlement (CE) 2111/2005[1] le 16 janvier dernier, la Commission a été informée par les Etats membres des interdictions d'exploitation et des restrictions opérationnelles en vigueur sur leur territoire. Sur cette base, elle a contacté l'ensemble des compagnies aériennes concernées et les a invité à faire connaître leur point de vue. Les compagnies ont pu soumettre leurs commentaires par écrit, les présenter oralement à la Commission et être auditionnées par le Comité de la sécurité aérienne. Le Comité de la sécurité aérienne adopte son avis sur la base des critères de sécurité communs figurant en annexe du règlement (CE) 2111/2005. Ces critères objectifs et transparents ont été établis sur la base des travaux du comité d'experts pour la sécurité aérienne en tenant compte de l'expérience des Etats membres. Ils portent principalement sur les résultats des contrôles effectués dans les aéroports européens ; l'utilisation d'avions mal entretenus, vétustes ou dépassés ; l'incapacité des compagnies à corriger les déficiences identifiées lors des inspections et l'incapacité de l'autorité chargée de la supervision d'une compagnie d'assumer cette tâche. A la lumière de ces critères, le Comité peut recommander à la Commission d'imposer une interdiction totale ou partielle à une compagnie aérienne. Si les défaillances constatées sont dues à l'Autorité de l'aviation civile chargée de leur supervision, la mesure d'interdiction peut porter sur tous les transporteurs sous la responsabilité de cette Autorité. Dans le cadre de la Directive 2004/36 relative à la sécurité des aéronefs des pays tiers empruntant les aéroports communautaires (dite Directive « SAFA »), le Comité peut recommander un renforcement des contrôles portant sur certaines compagnies autorisées à poursuivre leurs opérations au sein de l'Union européenne. Cette liste noire européenne devrait avoir selon la Comission un impact sur la sécurité aérienne au sein de l'Union européenne. Au-delà de son effet punitif, elle incitera toutes les compagnies opérant en Europe de respecter très rigoureusement les normes de sécurité et dissuadera des compagnies peu scrupuleuses d'ouvrir des lignes en Europe. Elle évitera des approches divergentes entre Etats membres en matière d'interdiction ou de restriction de vol. En même temps qu'elle a approuvé l'établissement de la première liste noire aérienne, la Commission a adopté les règles pour sa mise à jour. Lorsqu'une compagnie estime qu'elle devrait être retirée de la liste parce qu'elle respecte à nouveau les normes de sécurité, elle peut contacter la Commission ou un Etat-membre. Ces derniers peuvent demander la mise à jour de la liste. Le Comité d'experts de la sécurité aérienne examinera alors les éléments de preuve fournis par la compagnie ou l'autorité chargée de sa supervision. Sur la base de l'avis du Comité, la Commission prend la décision finale. Cette même procédure s'appliquera pour ajouter une compagnie à la liste. La mise à jour de la liste aura lieu à chaque fois que nécessaire et au moins tous les trois mois.
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